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Président DISCIPLINE
RÉGLEMENT
Procédure pour incidents
Composition Commission
Président : BRIERE Jean Claude
V/Président : CONNETABLE Fabien
Secrétaire de séance : QUINCY Norbert
Membres : Mmes BLOT et CHANAMBEAU
MM. DUFOUR, FEL, JACOTOT, LAMOTTE, MET, MOREAU et VAUDET
COMPTE-RENDUS
2011/2012
Dossier 5
-
PNM 54 B MONTCEAU/ ES CHALON du 04/12/11
Dossier 4
-
PM 40 AL CHAGNY/EBFN du 12/11/11
Dossier 3
-
EM 39 CS AUTUN/ASA VAUZELLES du 13/11/11
Dossier 2
-
PNM 22 CURGY/CHALON BC du 30/10/11
Dossier 1
-
PNM 1 PRISSE/CURGY du 25/09/11
2010/2011
Dossier 15
-
6ème FT HAMMOUTI O
(réouverture dossier 7)
Dossier 14
-
Finales CBSM du 22/05/11 BC CHENOVE
Dossier 13
-
CM 830 CSL DIJON/CS ST LOUP du 20/05/11
Dossier 12
-
PNM n°122 DA DIJON21/ST APOLLINAIRE du 01/05/11
Dossier 11
-
PNM n°126 B MONTCEAU/USC PARAY du 01/05/11
Dossier 10
-
Saisine Président Ligue contre Anouar YADANE
Dossier 9
-
5ème FT Aurélien ANDRIEU
Dossier 8
- PNM 109 ES CHALON/CS AUTUN du 27/03/11
Dossier 7
- 6ème FT Omar HAMMOUTI
Dossier 6
-
PNM 78 BC CHENOVE/CS AUTUN du 30/01/11
Dossier 5
-
EM 209 US JOIGNY/ST REMY du 23/01/11
Dossier 4
-
PNM 55 CS AUTUN/JS MARZY du 12/12/10
Dossier 3
- LRF 1309 MONTCEAU B/ES CHALON2 du 14/11/10
Dossier 2
-
CM 722 DAD 21/CHALON BC du 16/10/10
Dossier 1
-
PNM 10 PARAY/PONT S/YONNE du 03/10/10
ARCHIVES COMPTE RENDUS
2009/2010
2008/2009
2007/2008