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Président DISCIPLINE
RÉGLEMENT
Procédure pour incidents
Procédure Reconnaissance Acquis
Composition Commission
Président : BRIERE Jean Claude
Secrétaire de séance : QUINCY Norbert
Membres : Mmes BLOT et CHANAMBEAU
MM. ARRIAT, CHAGRIN, FEL, JACOTOT, LAMOTTE, MET, MOREAU et VAUDET
COMPTE-RENDUS
2009/2010
Dossier 10
- CM 133 PRISSE / CSL DIJON du 20/03/10
SUITE
Dossier 9
- PM 613 ST APOLLINAIRE / QUETIGNY du 21/03/10
Dossier 8
- CM 101 CSL DIJON / MONTCEAU du 30/01/10
Dossier 7
- MM ST REMY / MARZY/VAUZELLES du 12/12/09
Dossier 6
- PNM 44 PONT S/YONNE / CS AUTUN du 29/11/09
Dossier 5
- PM 523 FONTAINE / QUETIGNY du 08/11/09
Dossier 4
- BM 373 JS MARZY / JDA DIJON du 24/10/09
Dossier 3
- PNM 22 ST REMY / CS AUTUN
du 18/10/09
Dossier 2
-AG SEURRE (Mutation)
Dossier 1
- PM 504 QUETIGNY AS / AS SANCE du 11/10/09
2008/2009
Dossiers 9, 10 et 11
Dossiers 3, 7 et 8
(PV 20/03/09)
Dossiers 4 à 6
(PV 23/01/09)
Dossiers 1 et 2
(PV 05/12/08)
2007/2008
Dossiers mars 08
Dossiers janv et fev 08